Déposée le 30 mai 1985 par FLOC'HLAY Danièle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MADE IN BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FLOC'HLAY Danièle domicilié(e) 12 Rue Chapitre,35000 RENNES (dossier no 2289273) - 35000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Danièle FLOC'HLAY domicilié(e) 12 rue du chapitre,35000 RENNES (dossier no 2289273) - 35000 - France.
La marque MADE IN BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MADE IN BREIZH est expirée depuis le 30 mai 2015.
FLOC'HLAY Danièle a également déposé les autres marques suivantes : CELTIA
FLOC'HLAY Danièle - 12 Rue Chapitre,35000 RENNES (dossier no 2289273) - 35000 - France
Danièle FLOC'HLAY - 12 rue du chapitre,35000 RENNES (dossier no 2289273) - 35000 - France
Renouvellement avec limitation le 27 mai 2005 n°2049752 - Publication au BOPI 2005-05-27
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289273 - Publication au BOPI 2005-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40
Inscription le 17 juillet 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°187491 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 15 juin 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°186250 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription - Concession de licence n°27073 - Publication au BOPI
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué, peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Café, cacao, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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